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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES &
MENTIONS LÉGALES - (ton nom)
"(ton nom) - PRODUIT DIGITAL EBOOK"
Dernière mise à jour : 19 Mai 2026
Les présentes CGV régissent les ventes en ligne de la formation numérique (ton nomme marque) proposées par (ton nom/prénom) (ci-après “le Vendeur”) à tout acheteur professionnel ou consommateur (ci-après “le Client”). Elles complètent, pour les revendeurs agréés, le Contrat de Licence de revente applicable à (ton nom de marque).
===> Le Client reconnaît que l’achat de (TON NOM) implique la renonciation à tout droit de revente ou diffusion non expressément prévu par le Contrat de Licence.
(TON NOM) propose des produits numériques téléchargeables et accessibles en ligne, notamment :
ebooks
guides digitaux
templates Canva
prompts ChatGPT
tunnels de vente
ressources marketing
programmes digitaux
contenus de formation
Les produits sont accessibles immédiatement après achat via téléchargement ou accès numérique.
Les prix sont indiqués en euros (€).
(TON NOM) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
Le paiement est sécurisé et s’effectue via les plateformes proposées lors de la commande (Stripe, carte bancaire, etc.).
La commande est validée après confirmation du paiement.
Après validation du paiement, l’acheteuse reçoit un accès immédiat aux contenus numériques.
Il appartient à la cliente de vérifier l’exactitude de son adresse email lors de la commande.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits numériques accessibles immédiatement après achat ne bénéficient normalement pas du droit de rétractation.
Cependant, chez Digital Mom Club™, ta satisfaction reste une priorité.
Si tu n’es pas satisfaite du programme, tu disposes de 7 jours après ton achat pour demander un remboursement intégral.
Pour cela, il suffit simplement d’envoyer une demande par email dans un délai de 7 jours suivant la commande.
Le remboursement sera effectué sans complication et dans les meilleurs délais.
Tous les contenus proposés restent la propriété exclusive de (TON NOM)
Toute reproduction, diffusion, copie ou revente non autorisée est interdite.
Les ebooks PLR inclus dans certaines offres peuvent être utilisés selon les droits précisés dans l’offre concernée.
(TON NOM) ne garantit aucun résultat financier spécifique.
Les résultats dépendent de l’investissement personnel, du passage à l’action et de l’implication de chaque cliente.
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Aucune donnée personnelle n’est revendue à des tiers.
Pour toute question, demande ou assistance :
📧 Email : adresse mail
🌐 Site : ...
En validant sa commande, la cliente reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.
(TON NOM) propose également un programme d’affiliation permettant aux clientes de recommander le programme et de recevoir une commission sur les ventes réalisées.
Chaque affiliée peut percevoir jusqu’à 70% de commission sur les ventes générées via son lien affilié personnel.
Les commissions sont versées selon les modalités précisées sur la plateforme d’affiliation.
(TON NOM) se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer le programme d’affiliation à tout moment en cas d’abus, de fraude ou de non-respect des conditions d’utilisation.